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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.V
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PLAISIRS EN POITOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAISIRS EN POITOU
A.T.V. SARL

Numéro de dépôt :
3248228
Date de dépôt :
29/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2013
PLAISIRS EN POITOU de A.T.V

Présentation de la marque PLAISIRS EN POITOU

Déposée le 29 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAISIRS EN POITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.V domicilié(e) 6 rue Victor Grignard, Z.I. de la République,86000 POITIERS - 86000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 259 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS LELOUP domicilié(e) 128 boulevard Saint-Germain,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque PLAISIRS EN POITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAISIRS EN POITOU est expirée depuis le 29 septembre 2013.

A.T.V a également déposé les autres marques suivantes : ATV , PLAISIRS DU POITOU


A.T.V. SARL - 6 rue Victor Grignard, Z.I. de la République,86000 POITIERS - 86000 - France - SIREN 392259099


CABINET D'AVOCATS LELOUP - 128 boulevard Saint-Germain,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Viande, produits carnés, saucisses, saucissons, tripes, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues de type « Gallus »), plats pré-cuisinés à base de viande comportant ou non sauces et légumes, plats cuisinés à base de viande, poisson et comportant ou non sauces et légumes. Plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Gâteaux, pâtisserie, pizzas, sandwiches, tartes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.